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Les présentes conditions de vente sont conclues d'une part par la société ALAMI HAMDANE, SARL AU au capital de 10.000 dhs dont le siège social est situé au centre commercial Al mougar (ex-champion), 90 Avenue Mehdi Ben Barka, Magasin n°11, Hay Ryad 10100, Rabat, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Casablanca sous le numéro ci-après dénommée RC : 107581 et d'autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet de lepetitmarche.ma dénommée ci-après « le Client  ».
 
1. Objet du contrat
Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de fixer les dispositions contractuelles entre Le Petit Marche et le Client  et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand www.lepetitmarche.ma, que le Client  soit professionnel ou consommateur. L’acquisition d'un bien ou d'un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par le client des présentes conditions de vente.
 
2. Caractéristiques des articles proposés à la vente
Les articles offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publié dans le site de www.lepetitmarche.ma. Ces articles sont offerts dans la limite des stocks disponibles. Chaque article est accompagné d'un descriptif établi par Le Petit Marche. Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec l’article offert, notamment en ce qui concerne les couleurs.
 
3. Zone  géographique
 La vente en ligne des articles présentés dans le site est réservée aux acheteurs qui résident au Maroc.
 
4. Tarifs
Les prix figurant dans le catalogue sont des prix TTC en dirham marocain tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande ; tout changement du taux pourra être répercuté sur le prix des articles. Le Petit Marche se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable au Client. Les prix indiqués comprennent les frais de traitement de commandes, de transport et d’expédition dans le cas ou le montant de la commande dépasse les 400 dhs et que la ville fasse partie des villes desservies par lepetitmarche.ma.
 
5. Commandes
 Le client passe commande sur le site Internet www.lepetitmarche.ma. Pour acheter un ou plusieurs articles, il doit obligatoirement suivre le processus de commande suivant :
        -Choix des articles et ajout au panier
        -Validation du contenu du panier
        -Identification sur le site Internet ou inscription sur la fiche d'identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées
        -Choix du mode de livraison
        -Choix du mode de paiement et acceptation des CGV
        -Validation du paiement
Le client recevra un e-mail de confirmation de commande.
Le client pourra à tout moment visualiser lors du processus de commande le détail de sa commande ainsi que son prix total et corriger d’éventuelles erreurs, avant de la confirmer pour exprimer son acceptation.
Le Petit Marche se réserve la propriété des articles jusqu’au règlement complet de la commande, c'est-à-dire à l’encaissement du prix de la commande par Le Petit Marche.
Le Petit Marche se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande qui émanerait d’un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande précédente. Toute commande vaut acceptation des prix et descriptions des articles disponibles à la vente.
Le Petit Marche s’engage à honorer les commandes reçues sur le site Internet seulement dans la limite des stocks disponibles.
 
6. Modalités de paiement
Le règlement des achats s’effectue via l’un des moyens suivants, à la convenance du Client :
        -Par carte bancaire
        -Par chèque bancaire*
        -Par Paypal
*En cas de règlement par chèque bancaire, celui-ci doit être émis par une banque domicilié en Maroc, et libellé à l’ordre de Le Petit Marche. 
Il est à envoyer à Le Petit Marche, service client (adresse : Ain Sebaa Boulevard Al Kimia. 05 22 67 36 14). Les articles commandés seront alors réservés 7 jours calendaires à compter de la date de la commande. Passé ce délai et à défaut de réception dudit chèque, Le Petit Marche se réserve le droit d’annuler la commande du client. Le chèque lui sera alors renvoyé dès réception.
L’encaissement est effectué à réception du chèque et la commande est expédiée juste après l’encaissement.
 
7. Expédition et délais de livraison
Toute commande passée sur le site de Le Petit Marche avant 10h du lundi au samedi (hors jours fériés) sera préparée et expédiée le jour même, sous réserve de validation du paiement et de la disponibilité des produits commandés.
Le Petit Marche s’engage à livrer les commandes passées par le Client dans les délais prévus. Si lesdits articles n’ont pas été livrés dans un délai de 7 jours à compter de la date de livraison prévue lors de la commande, et si ce dépassement n’est pas lié à un cas de force majeure, le Client pourra procéder à la résolution de la vente, en envoyant à courrier recommandé avec accusé de réception à l’adresse suivante : Le Petit Marche, Ain Sebaa Boulevard Al Kimia. Les sommes réglées par le Client lui seront alors intégralement remboursées.
Le client dispose d’un délai de 15 jours ouvrés à compter de la date d’expédition de la commande pour signaler la non réception et demander la résolution de la vente et le remboursement des articles. Passé ce délai, aucune résolution de la vente ne sera acceptée.
Le client est tenu de vérifier le bon état des articles livrés. Toute anomalie constatée (article manquant, colis endommagé, article cassé…) devra obligatoirement être indiquée dans les 4 jours, à Le Petit Marche, suivant la réception.
 
8. Délai de Rétractation : échange ou retour
Les Clients, personnes physiques non professionnelles, bénéficient d'un délai de rétractation de TROIS jours à compter de la livraison de leur commande pour faire retour du produit à Le Petit Marche pour échange.
Les frais de retour sont à la charge du client. Le Client aura droit à un bon d’achat valable sur tout le site dans un délai et au plus tard 30 jours après la date à laquelle il a exercé son droit de rétractation.
Conditions d’échange et de retour pour remboursement
Les articles retournés doivent être neufs et en parfait état. Ils devront être renvoyés dans un état permettant leur re commercialisation.
Le Client aura le choix entre deux modes de retour proposés par lepetitmarche.ma :
        -En magasin ou le produit a été commandé.
        -Au siège de lepetitmarche.ma via un transporteur privé.
Le client devra conserver la preuve du dépôt du colis auprès des prestataires chargés du retour. En l’absence de cette preuve, aucun échange ou remboursement ne pourra être effectué en cas de perte du colis.